Google a conclu un accord avec une association d’éditeurs américains concernant la possibilité de scanner des livres et de les rendre accessibles au public via Google Books.
Une affaire commencée il y a au moins sept ans se conclut, concernant le droit de mettre en ligne des livres numérisés.
L’objet du litige était la prétendue violation massive du droit d’auteur qui aurait pu porter atteinte à la possibilité d’une éventuelle réédition par les éditeurs.
Faisons un pas en arrière pour mieux cadrer la question :Googleil y a plusieurs années a jeté les bases de la création d’une bibliothèque universelle ouverte à la consultation publique, aujourd’hui en partie maintenue avec le secteur Google Books.
Le projet plus large, appelé « Google Books Library Project« , a cependant immédiatement rencontré l’opposition des éditeurs : bien que Google ait commencé à numériser uniquement des livres rares ou des livres désormais hors catalogue et production, les éditeurs ont objecté que l’opération freinerait d’éventuelles initiatives de réédition sous une nouvelle édition sans rémunération équitable.
Un sujet épineux qui a fini devant les tribunaux, où Google a défendu la ligne que le projet de bibliothèque universelle est un travail d’utilité publique, afin d’éviter qu’une grande quantité de textes soit perdue et ne puisse plus être consultée.
On apprend aujourd’hui qu’entreGoogleet l’Association of American Publishers (AAP), un accord aurait été conclu, dont les termes économiques – éventuellement compris – n’ont toutefois pas été révélés.
Ce qui est certain, c’est que Google s’est engagée à fournir les copies numériques des quelque 15 millions de textes déjà numérisés ; de plus, ce seront les éditeurs qui décideront quels livres pourront être consultés publiquement et lesquels non.
Pour l’instant, cependant, l’affaire ne peut pas encore être considérée comme entièrement close, car un autre front reste ouvert : celui avec l’associationAuthors Guild.
Dans ce cas, il n’est pas encore clair quelle décision sera prise, toutefois le fait qu’un accord ait été conclu avec les éditeurs laisse présager qu’un chemin commun sera probablement bientôt trouvé, également dans ce cas.
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